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\n\n\n\n1. Acceptation des conditions<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n2. Conditions d\u2019\u00e9ligibilit\u00e9<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n3. Utilisation du site<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
\n
\n\n\n\n4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n5. Informations sur le produit et disponibilit\u00e9<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n6. Tarifs et Paiement<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n7. Confirmation de commande et livraison<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n8. Retours et Remboursements<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n9. Limitation de responsabilit\u00e9<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n10. Indemnisation<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n11. Politique de confidentialit\u00e9<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n12. Droit applicable et r\u00e9solution des litiges<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n13. Force majeure<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n14. Clause de divisibilit\u00e9<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n15. Contact<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Entit\u00e9 juridique : Sweet Circle LLC
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